Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOITEC
SOITEC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4275963
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
SOITEC de SOITEC

Présentation de la marque SOITEC

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SOITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) CHEMIN DES FRANQUES - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque SOITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOITEC arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

SOITEC a également déposé les autres marques suivantes : SILICON ON INSULATOR , SOPSIC , GANOI , SMARTCUT , SmartCell , Soitec Lighting , SmartCut , SOITEC LIGHTING , Soitec , SOITEC


SOITEC, Société anonyme - CHEMIN DES FRANQUES - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909


REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Substrats de semi-conducteurs pour l'optoélectronique, pour la microélectronique, pour la micromécanique, et les activités dérivées ; plaquettes de semi-conducteurs ; semi-conducteurs ; plaquettes de silicium et semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; plaquettes de semi-conducteurs pour les diodes électroluminescentes, pour les composants radio fréquence (RF) et pour les composants de puissance ; substrats pour la microélectronique, pour l'optoélectronique et pour la micromécanique, pour les écrans plats, pour les diodes électroluminescentes, pour la photovoltaïque, les microsystèmes, les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les mémoires, pour les circuits intégrés, pour les composants radio fréquence (RF) et de puissance ;

Traitement de matériaux, à savoir traitement mécanique, chimique et physique et usinage, collage de surfaces de matériaux ; traitement des substrats pour la microélectronique et l'optoélectronique, la photovoltaïque, la micromécanique, les microsystèmes et les composants radio fréquence (RF) et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de semi-conducteurs et de semi-conducteurs ; polissage de plaquettes de semi-conducteurs, transfert de couche de matériaux, de semi-conducteurs ou de composants sur tout support ; traitement de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs ; polissage de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs, transfert de couches de silicium, de semi-conducteurs ou de composants sur tout support ;

Recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles, rendues par des ingénieurs ; essais de matériaux ; travaux de laboratoires pour des tiers, à savoir essais de matériaux et recherche et développement de nouveaux produits ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes et des semi-conducteurs pour les composants optoélectroniques, la photovoltaïque, les composants radio fréquence (RF), les composants de puissance, la micromécanique, les microsystèmes, les mémoires et les activités dérivées ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine du transfert de circuits micro-électroniques ou de microsystèmes sur tous types de support et les activités dérivées ; ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs et des semi-conducteurs pour les composants microélectroniques, optoélectroniques, radio fréquence (RF), micromécaniques, photovoltaïques, les composants de mémoires, les composants de puissance et les activités dérivées ; ingénierie et expertises (travaux d'ingénieurs), dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées et du transfert de circuits micro-électroniques ou optoélectroniques ou de microsystèmes sur tous types de supports et les activités dérivées ; recherches pour le développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour la fabrication de dispositifs électroniques, pour la fabrication de transistors, de mémoires, de diodes, de photodiodes, de diodes électroluminescentes, de détecteurs de photodiodes, de composants radio fréquence (RF) et de microsystèmes ; services d'assistance et de support technique, à savoir conseils techniques pour le développement de nouveaux produits dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour la fabrication de dispositifs électroniques, pour la fabrication de transistors, de diodes, de photodiodes, de diodes électroluminescentes, de détecteurs de photodiodes, de composants radio fréquence (RF) et de microsystèmes.